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Comment construire une maison individuelle ?

maison individuelle

Pour construire une maison individuelle, il faut suivre certaines démarches : il est nécessaire d’abord de trouver un terrain convenable pour le projet. Ensuite, il faut chercher un architecte professionnel pour diriger les travaux. Après, il est obligatoire de signer un contrat de construction de maison qui peut être un contrat avec ou sans plan.

Le contrat de construction de maison avec plan :

comme celui de la construction sans plan, il est règlementé par la loi de 19 décembre 1990. Il doit contenir toutes les informations sur le projet et qui sont :

  • Le plan avec une notice qui décrit les travaux du début jusqu’à la fin
  • Le prix de la construction en comptant les taxes, le prix du plan, les frais de l’étude du terrain, la garantie de livraison,…
  • La date du commencement des travaux, le temps prévu pour les finir et les pénalités envisagées en cas de retard de livraison
  • La méthode et les étapes de payement

Une fois le payement de l’architecte et de l’entreprise responsables du projet est indiqué et signé dans le contrat, vous ne payez aucune somme supplémentaire durant la construction et après sa fin, même si pendant la réalisation des travaux, ils ont été obligés d’ajouter quelques tâches imprévues.

Lorsque vous utilisez ce premier type de contrat, vous payez en fonction de la progression des travaux et de manière règlementée. Si l’architecte obtient une garantie de remboursement par une société d’assurance ou par un établissement financier, il peut demander cinq pour cent du prix lorsqu’il signe le contrat et cinq pour cent lorsqu’il commence les travaux. S’il n’a pas une garantie de remboursement, il peut demander trois pour cent du prix au maximum pendant la signature du contrat et quand il ouvre le chantier, et selon l’évolution des travaux, il peut demander un nouveau pourcentage.

Le contrat de construction de maison sans plan

Vous pouvez réaliser vous-mêmes votre plan et demander à une entreprise ou à un architecte professionnel de le réaliser. Cette entreprise fera les travaux de fondation des murs, la toiture, les portes et les vitres. Les travaux de peinture, de plomberie,…, vous pouvez vous en occuper vous-mêmes en engageant une autre entreprise. Le contrat de construction de maison sans plan applique les mêmes lois que la construction avec plan, y inclut les règles de garantie de livraison. Un contrat de construction de maison sans plan peut être signé sans avoir une promesse de vente du terrain. L’architecte ne converse pas avec le bénéficiaire sur les travaux qu’il ne réalise pas lui-même.

Les deux parties choisissent la méthode qui leur convient tous les deux pour le payement de la construction. La seule différence qui existe entre les deux types de contrat est que, dans le contrat de construction avec plan, l’architecte prend cinq pour cent du prix total pendant la signature du contrat.

Le contrat de construction de maison sans plan doit contenir lui aussi une description détaillée des travaux, de la méthode de payement, le délai de la réalisation des travaux,…

Donc, suivez bien ce guide en choisissant l’architecte et l’entreprise qui s’occuperont de la construction de votre maison individuelle si vous voulez réussir votre projet.

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